Associé fondateur - Avocat spécialisé en droit fiscal - Département "Organisations non lucratives"

• Jan 1983 - Present

Le cabinet DELSOL Avocats a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires d’une clientèle diversifiée composée d’entreprises industrielles et de services, d’institutions financières, d’organisations non-lucratives, de collectivités publiques et de professions libérales. Organisé par départements, DELSOL Avocats constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes. Le département «Organisations non… Show more Le cabinet DELSOL Avocats a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires d’une clientèle diversifiée composée d’entreprises industrielles et de services, d’institutions financières, d’organisations non-lucratives, de collectivités publiques et de professions libérales. Organisé par départements, DELSOL Avocats constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes. Le département «Organisations non lucratives», créé par Xavier DELSOL, accompagne, conseille et défend l’ensemble des organismes sans but lucratif sur les plans juridique, fiscal et social, dans tous leurs domaines d’activité. Il bénéficie d’une forte notoriété dans de nombreux secteurs d’activité : culture, activités sportives, cultes et religions, établissements sanitaires et sociaux, organisations professionnelles, mécénat et parrainage, formation professionnelle, comités d’entreprises, secteur mutualiste, coopératives, etc. Il intervient à toutes les étapes de la vie et du développement des structures de l’économie sociale. Riche d’une expérience unique et historique, le département « Organisations non lucratives » s’appuie sur une équipe qui, regroupant plus de vingt-cinq d’avocats (sur une centaine au total), est la plus importantes et des plus structurées existant en France. Show less Le cabinet DELSOL Avocats a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires d’une clientèle diversifiée composée d’entreprises industrielles et de services, d’institutions financières, d’organisations non-lucratives, de collectivités publiques et de professions libérales. Organisé par départements, DELSOL Avocats constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes. Le département «Organisations non… Show more Le cabinet DELSOL Avocats a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires d’une clientèle diversifiée composée d’entreprises industrielles et de services, d’institutions financières, d’organisations non-lucratives, de collectivités publiques et de professions libérales. Organisé par départements, DELSOL Avocats constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes. Le département «Organisations non lucratives», créé par Xavier DELSOL, accompagne, conseille et défend l’ensemble des organismes sans but lucratif sur les plans juridique, fiscal et social, dans tous leurs domaines d’activité. Il bénéficie d’une forte notoriété dans de nombreux secteurs d’activité : culture, activités sportives, cultes et religions, établissements sanitaires et sociaux, organisations professionnelles, mécénat et parrainage, formation professionnelle, comités d’entreprises, secteur mutualiste, coopératives, etc. Il intervient à toutes les étapes de la vie et du développement des structures de l’économie sociale. Riche d’une expérience unique et historique, le département « Organisations non lucratives » s’appuie sur une équipe qui, regroupant plus de vingt-cinq d’avocats (sur une centaine au total), est la plus importantes et des plus structurées existant en France. Show less

Directeur de la collection "Economie sociale et solidaire"

• 2011 - Present

chargé de cours

• 2013 - Jul 2022

co-fondateur du Master 2 (ex DESS) : "Ingéniérie et management des associations", enseigne le droit et la fiscalité applicables aux organisations non lucrative, au sein de l'IAE de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et de l'IAE de la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion. co-fondateur du Master 2 (ex DESS) : "Ingéniérie et management des associations", enseigne le droit et la fiscalité applicables aux organisations non lucrative, au sein de l'IAE de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et de l'IAE de la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion.

Chargé de cours

• Sep 2003 - Jul 2020

co-fondateur du Master 2 (ex DESS) : "Ingéniérie et management des associations", enseigne le droit et la fiscalité applicables aux organisations non lucrative, au sein de l'IAE de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et de l'IAE de la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion. co-fondateur du Master 2 (ex DESS) : "Ingéniérie et management des associations", enseigne le droit et la fiscalité applicables aux organisations non lucrative, au sein de l'IAE de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et de l'IAE de la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion.

Fondateur – Rédacteur en chef de la revue bimensuelle juris-associations

• 1982 - 2004

fondateur des Editions JURIS-SERVICE et des revues "Juris-associations" et "Tourisme et Droit. Puis directeur éditorial aux Editions DALLOZ fondateur des Editions JURIS-SERVICE et des revues "Juris-associations" et "Tourisme et Droit. Puis directeur éditorial aux Editions DALLOZ

Maire-adjoint d'arrondissement / Ville de Lyon - II ème arrondissement

• Mar 1983 - Mar 1989